Docteur Bensussan, qu’entend-on via ” viol conjugal ” ?

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Docteur Bensussan, qu’entend-on via ” viol conjugal ” ?

Quelle est la realite et que prevoit la loi francaise ?

Le viol conjugal n’est jamais a proprement parler defini par la loi.

Depuis J’ai reforme de 1980, la loi francaise a donne une definition precise du viol, qui est un crime passible de quinze ans de reclusion criminelle. L’article L 222-23 dispose que : ” Tout acte de penetration sexuelle, de quelque nature que celui-ci soit, commis concernant le webmaster d’autrui, par violence, contrainte, menace ou surprise, reste 1 viol “.

En etendant votre crime a toutes les epoux dans une jurisprudence de 1990, le legislateur semble s’i?tre seulement oppose au postulat d’une soumission de la epouse au desir de le conjoint, au nom du sacro-saint mais archaique ” devoir conjugal “. Dans une decision du 11 juin 1992, la Cour de cassation a confirme une telle jurisprudence en affirmant franchement que ” la presomption de consentement des epoux aux actes sexuels de mieux que que jusqu’a preuve contraire “.

Etre marie ne peut plus signifier le i?tre capable de de disposer du corps de l’autre, ne pas tenir compte de le desir ou de son refus.

Notre consentement s’impose donc toujours, meme au coeur du couple. Ce opinion est d’ailleurs celui adopte par la Cour europeenne des droits de l’homme (1). Et cela, hier bien, est loin de devenir une evidence.

Depuis la loi du 4 avril 2006, renforcant J’ai prevention et J’ai repression des violences i  l’interieur du couple, le viol d’une epouse est au passage plus severement puni que celui de la inconnue. Prenant a contre-pied ma pratique des tribunaux pour qui le statut de conjoint entrainait implicitement une forme d’indulgence – en termes juridiques, une attenuation de responsabilite – cette loi a qualifie de circonstance aggravante claque que le viol reste commis avec le conjoint. Cela va sans dire : la regle vaut Afin de des concubins et les couples pacses. Il semble desormais beaucoup plus grave, bien sous l’angle en loi et au regard des peines encourues, de devenir violee par le conjoint que avec un inconnu au sein d’ une ruelle obscure. Tres concretement, c’est une peine de 20 annees de reclusion criminelle qui menace le mari brutal ou egocentrique a la place des 15 annees pour un violeur inconnu de une victime. La notion de degout, si importante en sexologie, est lisible en filigrane dans l’intention du legislateur : ” Car, en definitive, qui le sait ? Correctement trop d’individus sont persuades que bien reste permis i  l’interieur du couple, y compris l’indicible ” (2).

Vous semblez critique vis-a-vis de une telle evolution, qui semble pourtant le reflet tout d’un progres social : Afin de quelle(s) raison(s) ?

Depuis 1980, le legislateur a pense bien faire en introduisant comme critere discriminant majeur, pour qualifier le viol, la notion de consentement. Cette notion s’etend au couple, Afin de lequel : ” la presomption de consentement des epoux aux actes sexuels ne vaut que jusqu’a preuve contraire “.

Mais le consentement a J’ai sexualite est-il si facile resilier sugar daddy for me a apprecier ? Qu’est-ce que ” consentir ” si l’on n’aime plus, que l’on ne souhaite plus, que l’on se dispute quotidiennement ? Devrait-on, comme le proposent des feministes les plus radicales, voir tout rapport sexuel non desire comme un viol ? Comment qualifier l’insistance de nous qui parvient a extorquer sans violence, mais avec insistance, une relation sexuelle dont son epouse n’eprouve plus le desir ? Certes, nous devoile le recent rapport d’enquete : « Ceder n’est pas consentir ». Cela signifie-t-il que tout rapport sexuel non desire soit considere comme 1 viol ? Je ne le crois jamais… Afin de trop bien connaitre, en tant que psychiatre, la realite d’la sexualite parfois pathetique des couples en fin de vie.

En y reflechissant, combien de couples se sont-ils separes sans degradation de leur sexualite ? N’est-il nullement frequent que des rapports subis sans desir ni bonheur abiment, davantage bien, une relation que l’amour a deserte ? Lorsqu’on sait que par rapport aux enquetes, la proportion de femmes a travers l’univers disant avoir ete victimes de viol conjugal varie de 7% a 50%, on voit que nos mots perdent veritablement leur sens. Le rapport de l’ENVEFF, publie en 2000, nous apprenait ainsi que « Pour les femmes, pas de lieu n’est sur : l’endroit le plus dangereux Afin de une femme en couple est son propre foyer ». Une telle ineptie ne va etre enoncee que grace a J’ai confusion entre l’absence de desir et le viol.

De manii?re que je m’interroge encore en plus sur la pertinence du terme de viol pour designer des agressions aussi diverses que le viol via un inconnu (qui entraine, avant bien, une angoisse de mort et un syndrome de stress post-traumatique) et une sexualite subie, des fois a l’echelle d’une vie conjugale, via l’epouse d’un mari aveugle ou egocentrique. Faut-il le preciser ? Il ne s’agit evidemment aucune banaliser votre situation pathetique, avilissante Afin de des deux partenaires : mais de saisir qu’une sexualite pathetique, voire miserable, ne est en mesure de etre assimilee a toutes les relations sexuelles extorquees par la contrainte ou la menace dans un cadre conjugal. Misere sexuelle dans un cas, viol conjugal au sein d’ l’autre : faudrait-il renoncer a etablir votre difference ?

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