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Le droit d’une famille va etre profondement reforme par le droit une Revolution pour que soit concretise les valeurs individualistes d’une liberte et d’egalite. Avec le Consulat et l’Empire, le code civil opere une politique conservatrice qui va entrainer le retour de l’Ancien Regime c’est-a-dire que Napoleon rompt avec l’individualisme une Revolution en restaurant la valeur du groupe, de preference celle de l’individu. Il rompt au milieu des ideaux d’egalite en restaurant Le concept hierarchique d’autorite du mari sur la femme et des parents sur les enfants. Il faut voir que les conceptions qui sont relatives au droit d’la famille seront correlees avec l’evolution des regimes politiques : dans une republique democratique seront mis en avant la liberte, l’egalite et ? et dans un systeme monarchique reste prefere le groupe une famille et la hierarchisation.
J’ai formation du mariage, entre consensualisme et formalisme
- Le consensualisme c’est Le concept d’apri?s lequel un accord est forme du seul fait du consentement des parties. Ce principe met en valeur la seule volonte. Notre forme pourra avoir une importance mais juste Afin de l’etablissement de la preuve de l’accord.
- Le formalisme est le principe en fonction de lequel 1 contrat est valide que Quand certaines conditions de forme seront respectees (notamment l’ecrit). Le but du https://datingmentor.org/fr/love-ru-review/ formalisme c’est l’information des tiers.
Notre formation du lien matrimonial au sein d’ l’Ancien droit (16eme et 17eme siecle)
Le choix des conjoints reste longtemps reste en France controle etroitement via nos familles qui veulent eviter les mesalliances et qui suivent des strategies politiques ou patrimoniales consistant a designer l’enfant en famille avec laquelle celle-ci souhaite s’allier. Notre mariage reste plutot considere comme l’alliance de deux familles plutot qu’un panel individuel. LeviStrauss a etudie l’echange des jeunes femmes. Il y a une institution puissante qui va constamment combattre ce controle des familles par le mariage, cette institution c’est l’Eglise qui ne cesse de preconiser le choix librement consenti des epoux.
La conception consensualiste de l’Eglise
Entre le 10 et 15eme siecle, l’Eglise avait l’exclusive juridiction i propos des causes matrimoniales. A partir du 12eme siecle, les juristes du droit canonique et les theologiens posent Le concept une liberte absolue du mariage.
Le principe et ses temperaments
L’Eglise met en valeur le libre conseil des conjoints car cette dernii?re souhaite valoriser le lien matrimonial, le rendre le plus solide possible et pour ce il convient que les conjoints se soient choisis. Pour l’Eglise le mariage reste le seul remede a Notre concupiscence (pecher d’une chair).
Les relations charnelles seront un pecher et le remede c’est soit la chastete soit nos relations sexuelles au mariage. L’Eglise decrete que le mariage reste votre lien sacre, Dieu ayant consacre les liens entre l’Homme et la Femme. De ce point de vue, ce lien ne regarde que les epoux et Dieu.
A partir du 13eme siecle reste valorisee la sainte famille (Jesus, Sophie, Joseph) c’est-a-dire le couple avec l’enfant, ce n’est donc nullement une famille elargie au clan mais une famille nucleaire. Notre consensualisme est la pour solidifier l’adresse du couple et Afin de valoriser la famille par mariage de preference a J’ai famille par le sang. En consequence de ce principe consensualiste, la volonte de s’epouser devra etre libre tant pour la femme que Afin de l’homme. Les mineurs vont pouvoir egalement se marier sans l’autorisation de leur famille avec pour seule condition la puberte. L’Eglise impose egalement que la condition personnelle des epoux ne doit gui?re intervenir, la seule condition posee est que les conjoints soient chretiens.
Pour cela concerne des temperaments, le droit canonique pose des empechements au mariage. Les empechements paraissent d’abord l’incapacite physique (age mini requis pour se marier 12 ans pour les filles et 14 ans pour des garcons et l’impuissance), l’incapacite lie a J’ai presence d’une precedente union. L’Eglise pose egalement l’interdiction des mariages endogames c’est-a-dire avec des proches (jusqu’au 14eme degres). Le but de l’Eglise, d’apres plusieurs histories, est d’eclater certains patrimoines de maniere a votre que les veuves cedent un patrimoine a l’Eglise plutot que de le concentrer au travers d’alliance matrimoniale. L’Eglise a aussi une consideration pour la parente spirituelle c’est-a penser des mariages entre parrains et marraines et aussi la parente avec alliance (interdiction de se marier avec son excellent frere).
Les effets du consensualisme
Du avis juridique, le mariage au Moyen Age (et jusqu’a la fin du XV eme siecle) est depourvu de formalite, Il semble valide du seul fera de l’echange des consentements. Par rapport aux regions de France, Il existe des ceremonies de mariage de constitution diverse mais elles n’affectent pas la validite du mariage car votre sont juste des usages. Mes epoux font des celebrations religieuses pour donner a l’acte un maximum de publicite, la benediction nuptiale a lieu a l’interieur de l’Eglise pendant une messe. S’y ajoute des rites traditionnels comme l’echange des anneaux ou du voile d’une mariee. Dans l’usage, il va i?tre frequent de publier des bans qui font connaitre le projet du mariage. Toutes ces formalites ne semblent jamais des obligations juridiques.
Claque que les epoux se soient maries chez eux n’affecte pas la validite du mariage. Elle reconnait J’ai validite des mariages clandestins c’est-a-dire les mariages qui sont realises en cachette des parents et sans temoin. Mes enfants pouvaient se marier tres rapidement meme sans le consentement des parents. + Chapelle de Montpellier : cure mariait des fiances en faisant la messe mais n’exigeait aucun temoin
L’opposition des familles nobles et bourgeoises au principe consensualiste
Mes familles vont obtenir du pouvoir royal qu’il intervienne pour legiferer en matiere matrimoniale, c’est inedit. Le pouvoir royal va legiferer a partir du debut de l’epoque moderne. Cela va legiferer comme 1 allie des familles en imposant des regles formalistes qui peuvent permettre de controler et de freiner les mariages.
Mariages arranges et mariages forces dans l’ancienne France
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