Salut l’internet, aujourd’hui on cause agence (et histoire d’un droit).

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Salut l’internet, aujourd’hui on cause agence (et histoire d’un droit).

On s’est l’ensemble de fera Jeter, a votre moment ou votre nouvelle pour notre vie, 1 moment plus ou plus recent d’ailleurs. Bon, c’est chiant, cela dit, ca termine i  chaque fois avec passer. Cependant, on a deja quitte quelqu’un, et souvent on marche Afin de Plusieurs mechantes personnes, parfois on l’est alors. Cela dit, on tente de garder J’ai tronche fiere, la plupart y parviennent Correctement. Voici, l’histoire d’une femme qui veut quitter le mec.

Il est un coup (pour votre fin quelques annees 1770) un aubergiste de Niort , lequel arrive fol amoureux d’une fille sans le sou. Malgre les conseils de ses copains, Monsieur X decide d’epouser ma jolie. Il a raison d’epouser celle qu’il apprecie.

Malheureusement, Madame X n’a moyennement de bonnes intentions. De fait, on sait meme Manque super pourquoi i§a s’est mariee. Quelque moment apres les noces, celle-ci deserte domicile conjugale. Direction Paris.

Madame X envoie un courrier pour son epoux, lui disant qu’elle a eu une grosse somme d’argent a ma loterie et Votre priant en rejoindre pour jouir entii?rement de ce gain inespere. Ce mec est mega content, il a en fric, et surtout Cela va retrouver sa propre femme qu’il adore tant !

Or, pour le arrivee, a peine est-il descendu en diligence qu’une poignee d’officiers de police le constituent prisonnier. WTF ?

Madame X est allee voir les magistrats et a annonce qu’elle avait ete mise au courant de l’arrivee tout a l’heure d’un homme condamne du bannissement perpetuel, alors en fuite. Apres Posseder releve son identite, tous les officiers se rendent vite profit que Mon mec n’a jamais ete condamne et ils le relachent. Ils rentrent pour Niort. Un tantinet vener.

La procedure :

Madame X a leurs boules, son plan n’a jamais fonctionne. I§a rentre pour Niort et va former contre son mari 1 exige de separation de physique et de biens, pretextant claque que son mari fut condamne pour Plusieurs peines afflictives, ainsi, qu’elle ne peut plus Par Consequent vivre manii?re 1 homme fletri et deshonore. J’ai fletrissure c’est le marquage du fer violet, Afin de ceux de ce fond, , lequel ne suivent pas.

Qu’est-ce qu’une peine afflictive ? C’est une peine moindre que sa peine capitale qui possi?de pour but d’humilier le mec, ca pourra etre des excuses publiques aux coups pour fouets dans place publique. L’idee c’est de stigmatiser le coupable.

Putain, Mon mec reste mega vener, non juste sa propre soeur lui fait des plans foireux, cela dit, qui plus est c’est cette dernii?re , lequel demande de la separation. Lorsqu’il apprend votre raison invoquee, il devient legerement foufou. Lui ? Un homme deshonore via de peine afflictive ? Notre connasse se moque beaucoup de lui. Malheureusement, la seule maniere Afin de lui pour prouver qu’il n’a pas subi de la telle condamnation, c’est de se mettre pour poil. Nulle part via le corps n’apparaissent quelques traces de fletrissure.

En 1ere instance, Madame X reste deboutee. Tous les juges refusent sa separation pour corps et de bien de une faveur, et cette dernii?re a le devoir de 3 mille livres de dommages-interets a son mari. Qui plus est, cette dernii?re doit se rendre pour l’audience concernant y etre publiquement blamee (et ca, c’est sa honte, c’est aussi 1 peine afflictive).

Madame X ose faire appel, Notre cause est aussi portee pour l’audience d’la grand’chambre. Enfin, Madame X ne se presente gui?re au tribunal, vraisemblablement a-telle un tantinet honte, ou a-t’elle nouvelle chose a Realiser. Au sein d’ l’ensemble des cas, il requi?te J’ai aussi peine que lors de pallier proces. Aussi bizarre que ca puisse paraitre, y n’obtient nullement entii?rement satisfaction. L’arret en 25 juillet 1781 une grand’chambre confirme Ce refus d’accorder la separation de corps et des 3000 livres d’amende, Toutefois stoppe Mon blame.

Explications :

Un blame reste de la peine afflictive qui ne pourra etre prononcee qu’en matiere penale, ainsi, pas vrai civile. Et sa separation pour quickflirt biens et de corps releve en civil, non de ce penal.

Ce qu’il va falloir retenir :

Lorsque ta soeur reste 1 connasse, preuve ton cul concernant te faire respecter. (Toutefois j’habite Manque sure que ca puisse fonctionner a chaque soir) Ou encore, lorsque tu ne souhaite gui?re te marier, vous Sophie jamais, connasse !

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